Veyance Technologies, Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
1700806
Date de dépôt :
22/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2021
Présentation de la marque SUPERTORQUE
Déposée le 22 octobre 1991 par la société Veyance Technologies
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SUPERTORQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Veyance Technologies domicilié(e) 703 S. Cleveland-Massillon Road, Fairlawn, OHIO 44333 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hogan Lovells (Paris) LLP domicilié(e) 6 avenue Kléber, A l'attention de Maître Olivia Bernardeau-Paupe - 75116 - PARIS - France.
La marque SUPERTORQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700806.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Veyance Technologies, Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 703 S. Cleveland-Massillon Road, Fairlawn, OHIO 44333 - États-Unis
Hogan Lovells (Paris) LLP - 6 avenue Kléber, A l'attention de Maître Olivia Bernardeau-Paupe - 75116 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2001 n°2201156 - Publication au BOPI 2001-06-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12
Inscription le 21 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506711 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-21
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2011 n°2486546 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-12
Inscription le 23 janvier 2018 - Changement de nom, de dénomination n°715670 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-23
Courroies et ensembles à courroies pour machines; courroies et ensembles à courroies pour véhicules
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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