Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUPERTORQUE
Veyance Technologies, Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1700806
Date de dépôt :
22/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2021
SUPERTORQUE de Veyance Technologies

Présentation de la marque SUPERTORQUE

Déposée le 22 octobre 1991 par la société Veyance Technologies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPERTORQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Veyance Technologies domicilié(e) 703 S. Cleveland-Massillon Road, Fairlawn, OHIO 44333 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hogan Lovells (Paris) LLP domicilié(e) 6 avenue Kléber, A l'attention de Maître Olivia Bernardeau-Paupe - 75116 - PARIS - France.

La marque SUPERTORQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUPERTORQUE est expirée depuis le 22 octobre 2021.

Veyance Technologies a également déposé les autres marques suivantes : CLEARWATER , CHEMITUF , ACALA , FLEXWING


Veyance Technologies, Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 703 S. Cleveland-Massillon Road, Fairlawn, OHIO 44333 - États-Unis


Hogan Lovells (Paris) LLP - 6 avenue Kléber, A l'attention de Maître Olivia Bernardeau-Paupe - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 28 juin 2001 n°2201156 - Publication au BOPI 2001-06-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Inscription le 21 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506711 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-21

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2011 n°2486546 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-12

Inscription le 23 janvier 2018 - Changement de nom, de dénomination n°715670 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-23

Courroies et ensembles à courroies pour machines; courroies et ensembles à courroies pour véhicules

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.